Mentions légalesPropriétaire du nom de domaine et du site Internet :URL du site :https://www.scantest.euNom et prénom : Pierre BAGNOLYAdresse : 8 Rue Estienne D’Orves – Le pas de bœuf – 13127 Vitrolles – France.Téléphone : +33 (0)6 62 26 66 67Éditeur du site Internet :Nom et prénom : Pierre BAGNOLYAdresse : 8 Rue Estienne D’Orves – Le pas de bœuf – 13127 Vitrolles – France.Téléphone : +33 (0)6 62 26 66 67Email : contact@bagnoly.comStatut administratif et facturation :Pierre BAGNOLY exerce son activité sous le statut de profession libérale.Sa société est : Institut Pierre BagnolyAPE : 7022Z – SIRET : 53007872400016
Organisme de formation professionnel pour adultes -déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 93.13.15642.13 auprès du préfet de la région PACA.
ID DATADOCK N° 12471
Marque :Pierre BAGNOLY est titulaire de la marque « Scantest », déposée à l’INPI le 24 avril 2015 sous le N° 4176289 et enregistrée dans les classes 35,41,42. Le Logo Scantest est également une marque déposée à l’INPI, le 24 avril 2015 sous le numéro 4176289 et enregistrée dans les classes 35,41,42.Les droits de propriété intellectuelle afférent au site https://www.scantest.eu et au Test BIP appartiennent à Pierre BAGNOLY.Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Pierre BAGNOLY est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.Hébergement du site https://www.scantest.euEn application de la Loi 2004-275 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), ci-dessous les coordonnées de notre hébergeur : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France Tel : 08 203 203
